Que savoir sur l’assurance moto

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Comme tous les véhicules terrestres à moteur, les motos font l’objet d’une obligation d’assurance, mise en place depuis 1958. Un tel dispositif doit alors couvrir le propriétaire du véhicule, ainsi que toute personne étant amenée à le conduire, ou en ayant la garde, contre les dommages qui pourraient être causés lors de son utilisation.

La législation impose donc un certain degré de garantie, comme le montrent les articles L.211-1 et L.211-5 du Code des Assurances, qu’il est possible de retrouver dans les contrats dits « au tiers », et qui prévoient donc l’indemnisation de l’ensemble des dommages occasionnés aux personnes, ou aux biens, par un accident, dans lequel le conducteur de la moto aurait une part de responsabilité ; les dégâts subis par le véhicule de l’assuré lui-même n’étant, quant à eux, pas pris en charge dans le cadre de ce contrat.

Afin d’apporter une protection plus large, l’ensemble des assureurs proposent également la souscription de contrats dits « tous risques », offrant, bien entendu, la protection minimale exigée par la législation, à laquelle vient s’ajouter un certain nombre de garanties, telles que la prise en charge des dommages causés au véhicule assuré, quel que soit le responsable de l’accident. Un autre avantage de ce type de contrats réside dans le fait qu’ils permettent l’indemnisation des sinistres dont le responsable ne serait pas identifié.

Offrant des prestations déjà plus complètes, les contrats « tous risques » présentent, en plus, l’avantage de permettre la souscription d’options supplémentaires, il est ainsi possible d’étendre la garantie aux dommages causés aux éléments qui peuvent être rajoutés sur le véhicule, ou encore de profiter d’une protection juridique, afin de s’assurer la meilleure défense possible en cas de litige. Parmi l’ensemble de ces choix, la couverture des dommages causés au conducteur de la moto apparaît comme une option indispensable, du fait notamment des conséquences souvent graves d’un accident.

Reprenant le principe du bonus et du malus mis en place par les assurances automobiles, le coût de l’assurance moto reste proportionnel au nombre de sinistres causés par l’assuré. Lors de la première souscription, celui-ci se voit ainsi attribué une prime de base, établie à 100 %, diminuée ensuite de 5 % par année sans sinistre, et augmentée, à l’inverse, de 25 %, à chaque accident. Il est important de noter également que les conducteurs, bénéficiant d’un bonus de 50 %, depuis plus de trois ans, se voient accorder le maintien de ce taux, même s’ils viennent à provoquer eux-mêmes un sinistre.

Proposant des garanties diverses, le tarif des assurances moto peut, même à bonus égal, varier d’une enseigne à l’autre, c’est pourquoi il convient, avant toute souscription, de bien prendre en compte l’ensemble des services proposés, afin de déterminer l’offre la plus appropriée aux besoins formulés. Il est aussi possible que, parfois, les personnes présentant un malus trop élevé rencontrent quelques difficultés lors de la recherche d’un assureur, celle-ci devant alors passer par le Bureau Central de Tarification des assurances (BCT), qui se trouve alors chargé de leur attribuer une compagnie d’assurances.

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